A6CMO

Le bureau d’études économiques et fiscales CMO associe la réalisation d’études pour les collectivités territoriales et le transfert de méthodes, permettant aux services de poursuivre eux-mêmes par la suite les analyses s’ils le désirent. Cela leur permet de disposer des bonnes pratiques pour mettre en place un observatoire économique et fiscal, avoir un suivi annuel des bases fiscales, des groupes ou des entreprises qui soit efficace, identifier les principales anomalies, créer les conditions d’un échange d’informations avec la Direction Générale des Impôts, mieux prendre en compte les enjeux économiques liés par exemple au plafonnement Valeur Ajoutée, aux évolutions différenciées de secteurs économiques dont le rendement fiscal peut varier de 1 à 10 par m², disposer de meilleurs moyens de prospective, etc.

Depuis sa création, A6-CMO a travaillé avec des collectivités de toute nature et de toute taille (Communes, Communautés Urbaines, de Communes ou d’Agglomération, SAN, Départements) et réalisé de nombreuses études fiscales, de stratégie territoriale, de passage en TPU, d’impact des réformes fiscales, prévisions d’évolution annuelle des recettes, estimation des manques à gagner liés à des erreurs déclaratives, analyse des valeurs locatives cadastrales et locaux de référence, prospective d’entreprises dominante et mesure de l’impact de leurs stratégies sur les bases et les recettes, études des effets à long terme du recul des activités industrielles (fort pourvoyeur de taxe professionnelle) et de leur remplacement relatif par des activités tertiaires (faible pourvoyeur de recettes), etc.
Dans ces différents domaines, CMO se distingue par les spécificités de son approche : 

1. Une expertise des stratégies d’entreprise, permettant de mieux comprendre leurs pratiques en matière de taxe professionnelle mais aussi, plus globalement, leurs stratégies de développement et leur incidence sur les localisations, 
2. Un regard d’économistes sur la fiscalité, permettant de mieux prendre en compte les enjeux sectoriels, la différence de rendement fiscal selon les branches, leurs spécificités économiques et fiscales, leurs tendances de développement, etc.
3. Une démarche de transferts de méthode, permettant de pérenniser les travaux réalisés, de les poursuivre en interne et de développer une logique d’observation et d’observatoire permanent.