Nous avons constaté ces dernières années que les demandes de formations sont de plus en plus spécifiques, de plus en plus liées à un besoin propre à chaque collectivité. De ce fait, nous avons réorganisé nos formations dans une optique plus modulaire, permetant à chaque collectivité demandeuse d’avoir une réponse « sur mesure ». Ainsi, désormais, toutes les formations se réalisent :
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Dans la collectivité demandeuse,
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A partir de l’analyse de ses informations, de ses données, de ses besoins,
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Pour un nombre de participants ne dépassant pas 10 personnes.
Quatre modules ont été créés, parmis lesquels chaque collectivité peut définir des contenus adaptés à ses besoins, en y faisant participer un ou plusieurs services :
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Les données économiques, les branches d’activité et l’analyse des stratégies d’entreprise,
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La taxe professionnelle, les ressources, les risques et la prospective,
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Les impôts ménages, les ressources, les risques et la prospective,
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Les données cadastrales.
I/ Données économiques,
- Structurer les informations,
- Exploiter les informations légales,
- Produire des tableaux de bord et des statistiques,
- Gérer une bourse des locaux,
- Mettre en place un suivi des porteurs de projets,
- Respecter les contraintes CNIL,
- Communiquer sur les atouts du territoire (annuaire d’entreprise),
- Appréhender les stratégies des entreprises dominantes,
- Appréhender les enjeux liés à des branches ou filières spécifiques,
- Appréhender les données économiques au niveau des quartiers ou des zones économiques,
- Appréhender les données au niveau des ZFU,
- Mettre en place une analyse prospective,
- Rechercher les anomalies,
- Importer les données de taxes professionnelles,
II/ Données de taxe professionnelle,
- Structurer les informations,
- Créer une analyse annuelle des bases et mettre en place des tableaux de bord,
- Appréhender les données au niveau des quartiers, des zones économiques, pépinières, ZFU, etc.,
- Mettre en place un suivi des groupes,
- Repérer les anomalies fiscales,
- Connaître le « rendement fiscal » des activités existantes,
- Anticiper le retour fiscal d’une implantation nouvelle,
- Améliorer la prévision budgétaire par la prospective des ressources de taxe professionnelle,
- Connaître les contraintes et risques liés au plafonnement Valeur Ajoutée,
- Travailler sur les Valeurs Locatives Cadastrales,
- Comment et pourquoi croiser ces informations avec les données cadastrales,
- Préparer les Commissions Communales des Impôts Directs,
- Communiquer avec les services fiscaux et la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés,
III/ Les impôts ménage
- Structurer les informations,
- Créer une analyse annuelle des bases et mettre en place des tableaux de bord,
- Appréhender les données au niveau des quartiers,
- Exploiter statistiquement l’apport des informations liées au Revenu Fiscal de Référence,
- Améliorer la prévision budgétaire par la prospective des ressources de taxe d’habitation et impôts fonciers,
- Travailler sur les Valeurs Locatives Cadastrales,
- Préparer les Commissions Communales des Impôts Directs,
- Communiquer avec les services fiscaux et la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés,
- Comment croiser ces informations avec les données cadastrales,
- Comment identifier les enjeux de la TEOM, taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
IV/ Les données cadastrales
- Quelle est l’information disponible, que peut-elle nous apporter ?
- Analyser affectation du local et de la méthode d’évaluation,
- Répartition de la valeur locative cumulée par affectation des locaux et/ou par local type,
- Répartition de la surface pondérée par affectation pour l’ensemble, par commune, par zone,
- Répartition des locaux par affectation et par nature d’exonération permanente ou temporaire,
- Estimation du rendement au m² fiscal (pondéré et réel) pour les différents locaux, par type de locaux, par zones, quartiers, rues,
- Exploitater des données sur plusieurs années : Quelles informations en tirer ?,
- Le cadastre, base des taxes locales : quel lien avec les données de taxe professionnelle, taxes foncières et taxe d’habitation ?