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Formations Taxe Professionnelles

formation taxe professionnelle

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Deux niveaux de formation sont proposés :

  1. La formation technique d’une journée. Celle-ci n’est pas séparable de l’acquisition du produit et permet d’avoir la maîtrise technique des fonctions du logiciel. Comment intégrer les fichiers, comment visualiser les données, comment créer une analyse annuelle des dominants, des groupes, des grands contributeurs, de telle entreprise ou tel contribuable, comment analyser l’ensemble du territoire, produire une analyse d’un quartier, d’une branche d’activité, comment réaliser une prévision d’évolution des bases, etc.
  2. Le transfert de méthode. Celui-ci est optionnel mais il permet de disposer des « bonnes pratiques pour faire vivre en interne votre observatoire. Il intègre notre expertise résultant des études de stratégies fiscale que nous réalisons, mais aussi une longue pratique de la pédagogie et du transfert méthodologique.

I/ Maitrîse du logiciel de gestion de la taxe professionnelle

La formation permet de maîtriser les fonctions du logiciel :

  • Comment intégrer les fichiers DGI chaque année sans facturation et en ayant la certitude de récupérer l'ensemble des données?
  • Comment visualiser les données des contribuables en ayant l'ensemble des informations les concernant?
  • Comment créer une analyse annuelle des dominants et mesurer le dépendance fiscale du territoire à leur égard?
  • Comment analyser l’ensemble du territoire, produire une analyse d’un quartier, d’une branche d’activité?
  • Comment réaliser une prévision d’évolution des bases fiable?, etc.

II/ Méthodes pour un observatoire fiscal efficace

La formation permet de disposer des « bonnes pratiques » pour faire vivre en interne un observatoire permanent de la taxe professionnelle :

  • Mettre en place un suivi des groupes, au-delà de l’analyse des dominants. Ceci permet notamment d’identifier précisément chacun des établissements du groupe (exemple, les structures de France Télécom, y compris les antennes relais, les filiales ou établissements d’une banque ou d’un groupe industriel très présent sur le territoire, etc.).
  • Suivre chaque année les éventuelles anomalies fiscales : Existence de biens non- soumis à taxe foncière mais absence de biens soumis à taxe foncière, existence de la situation inverse, revalorisation des BTF inférieure aux revalorisations indiciaires prévues par la Loi de Finance ou absence une année donnée de BTF, existence de sociétés anonymes imposées à la base minimale de mise en recouvrement, existence de valeurs d’attente plus de deux ans, etc.
  • Identifier les secteurs économiques moteurs. Au-delà de la ressource de taxe professionnelle, il est nécessaire d’étudier les bases imposables parce que ce sont elles qui structurent la ressource. Le service doit donc être en mesure de réaliser des tableaux et graphiques pertinents sur certains secteurs clés afin d’identifier les risques fiscaux et de suivre chaque année les évolutions. Ceci permet d’apporter aux élus les informations essentielles sur les grands enjeux du budget.
  • Préparer des prévisions budgétaires. A partir de la connaissance des secteurs clés, des acteurs dominants et des grands groupes, il est possible de créer des prospectives financières réalistes. Les hypothèses de ces prévisions doivent être conservées afin d’élaborer progressivement un outil d’aide à la décision au service des élus et de la Direction Générale .
Mise à jour le Vendredi, 12 Juin 2009 09:27